Ressources et communication

Recherchez une ressource : images, rapport, affiche, poster, ...

130 Résultat(s)

Arrêté du 22 juillet 2015 portant homologation relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l'activité du radon

  • Arrêté du 22 juillet 2015 portant homologation relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l'activité du radon
    Consulter
    Texte réglementaire
    Conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l'activité du radon prise en application de l'article R. 1333-15 du code de la santé publique.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 09/04/2015
    Auteur / Organisme : La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité,
    Publié le :

Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des rayonnements ionisants (OIMRI) du 7 décembre 2012 (Etat le 1er janvier 2013)

  • Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des rayonnements ionisants (OIMRI) du 7 décembre 2012 (Etat le 1er janvier 2013)
    Consulter
    Texte réglementaire
    Les instruments de mesure des rayonnements ionisants suivants sont soumis aux dispositions de la présente ordonnance.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 07/12/2012
    Auteur / Organisme : Le Département fédéral de justice et police (DFJP)
    Publié le :

Loi sur la radioprotection (LRap) du 22 mars 1991 (Etat le 1er mai 2017)

  • Loi sur la radioprotection (LRap) du 22 mars 1991 (Etat le 1er mai 2017)
    Consulter
    Texte réglementaire
    La présente loi a pour but de protéger l'homme et l'environnement contre les dangers dus aux rayonnements ionisants.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 22/03/1991
    Auteur / Organisme : L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse
    Publié le :

Ordonnance sur la radioprotection (ORaP) du 22 juin 1994 (Etat le 1er janvier 2014)

  • Ordonnance sur la radioprotection (ORaP) du 22 juin 1994 (Etat le 1er janvier 2014)
    Consulter
    Texte réglementaire
    La présente ordonnance s'applique aux substances, objets et déchets dont l'activité, la concentration, la contamination, le débit de dose ou la masse excèdent les valeurs de l'annexe 2.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 22/0671994
    Auteur / Organisme : Le Conseil fédéral suisse
    Publié le :