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Exemples de solutions acoustiques - réglementation acoustique 2000

  • Exemples de solutions acoustiques - réglementation acoustique 2000
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    Document technique
    Ce document est une nouvelle version du document « Exemples de solutions acoustiques – Réglementation acoustique 2000 » publié en mai 2002.
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : janvier 2014
    Auteur / Organisme : Ministère de l’Égalité des territoires et du Logement et ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie
    Publié le :

Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération

  • Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération
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    Texte réglementaire
    L'arrêté définit le contenu du rapport d'évaluation des moyens d'aération mentionné à l'article R. 221-32 du code de l'environnement.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2016
    Auteur / Organisme : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, ministère des affaires sociales et de la santé et ministère du logement et de l'habitat durable
    Publié le :

Décret 2015-1000 du 17 août 2015 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public

  • Décret 2015-1000 du 17 août 2015 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public
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    Texte réglementaire
    Le décret modifie les modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2015
    Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
    Publié le :

Décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public

  • Décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public
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    Texte réglementaire
    Le décret définit les modalités de réalisation de la surveillance obligatoire de la qualité de l'air à l'intérieur des établissements concernés.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2012
    Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ministères du travail, de l'emploi et de la santé
    Publié le :

Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

  • Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public
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    Texte réglementaire
    L'arrêté définit les modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 2016
    Auteur / Organisme : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, ministère des affaires sociales et de la santé et ministère du logement et de l'habitat durable
    Publié le :

Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation

  • Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation
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    Texte réglementaire
    Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 1999
    Auteur / Organisme : Ministère de l'emploi et de la solidarité et ministère de l'équipement, des transports et du logement
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